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REGLEMENTATION - SIGNALISATION - TRANSPORT.  
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Réglementations Champ d'application
RID Transport chemin de fer
ADR Transport routier
IATA Transport aérien international
IMDG Transport maritime

Positionnement général des étiquettes de danger et panneaux oranges

wpe2.jpg (12257 octets) wpe7.jpg (4040 octets)

( Transport National de plus de 3 tonnes masse brute de matière appartenant à la classe 3).

signal5.jpg (23047 octets)

signal6.jpg (22775 octets)

signal7.jpg (27696 octets)

signal8.jpg (21528 octets)

signal9.jpg (20528 octets)

citern.jpg (10269 octets)  

La BANDE ORANGE est l'indication de gaz inflammable réfrigéré, liquéfié. 

Taille des étiquettes de danger

Véhicule > 300 x 300 mm

Wagon > 150 x 150 mm

Colis > 100 x 100 mm

Panneaux orange sans code          porange.jpg (8685 octets)

  • Véhicules non citerne
  • Véhicules citerne à compartiments dits multicuves
  • Véhicules porte-container citerne

Panneaux orange avec code         pcode.jpg (13254 octets)

  • Véhicules citerne mono cuve
  • Porte container

pcodeex.jpg (20624 octets)

Numéros d'identification du danger

Il se compose de deux ou trois chiffres permettant d'identifier le danger prépondérant et les dangers secondaires du produit transporté en citerne. L'interprétation des chiffres est la suivante :

Signification des CODES DANGERS et classes
Code Danger principal Danger secondaire

Le doublement d'un chiffre indique une intensification du danger

X EAU MOUSSES INTERDITES Quand le numéro d'identification du danger est précédé de la lettre X, c'est que la matière réagit dangereusement avec l'eau
0 Absence de danger secondaire 
1 Matières et objets explosibles
2 Gaz comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression

Emanations de gaz résultant de pression ou d'une réaction chimique

3 Matières liquides inflammables Inflammabilité de matières liquides (vapeurs) et gaz ou matières liquides auto-échauffantes
4 4.1 - Matières solides inflammables

4.2 - Matières sujettes à l'inflammation spontanée

4.3 - Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables

Inflammabilité de matières solides ou matières solides auto-échauffantes
5 5.1 - Matières comburantes

5.2 - Péroxydes organiques

favorise l'incendie
6 6.1 - Matières toxiques

6.2 - Matières répugnantes ou susceptibles de produire une infection

Toxicité ou danger d'infection
7 Matières radioactives Radioactivité
8 Matières, liquides corrosifs Corrosivité
9 Matières et objets dangereux divers Danger de réaction violente spontanée
22 Gaz réfrigéré
44 Solide transporté à l'état fondu
99 Produits non classés

Numéros d'identification de la matière

Un numéro d'identification composé de quatre chiffres est attribué à chaque matière ou rubriques collectives, il est extrait de la "liste des matières dangereuses le plus couramment transportées" figurant dans les Recommandations des Nations Unies relatives au transport des marchandises dangereuses.

Chiffre et lettre de l'énumération

A l'intérieur de chaque classe de danger, les matières sont affectées d'un numéro de classement et éventuellement d'une lettre qui permettent d'accéder rapidement à l'ensemble de la réglementation.

Les classes de danger sont classées en deux catégories

1) Classes limititatives (1 et 7)

Les marchandises non énumérées ou qui n'ont pas été affectées à une rubrique collective ou n.s.a. sont interdites au transport (ADR marg. 2002-1) 2) Classes non limitatives (2, 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 6.1, 6.2, 8 et 9)

Les marchandises répertoriées dans ces classes sont autorisées au transport :
- en tant que marchandises dangereuses s'il existe une rubrique collective ou nsa permettant leur classement;
- en tant que marchandises non dangereuses dans le cas contraire.


Projet PACT - Marchandises Dangereuses

Dépliant informatif sur les potentialités et les spécificités du transport de marchandises dangereuses
Remarque: ce dépliant est disponible gratuitement à l'UIRR !

 Le Transport Combiné de marchandises dangereuses

Le transport combiné est une technique de transport sûre et respectueuse de l'environnement.

Les avantages concurrentiels du chemin de fer s'expriment, sur de longues distances, en termes de régularité, de rapidité, mais surtout de sécurité. Dans la mesure où les risques des transports peuvent être considérablement aggravés par les dangers inhérents aux marchandises dangereuses (incendie, explosion, dégagement toxique ou radioactivité), l'aspect sécurité est essentiel. Par ailleurs, le transport combiné est une technique très respectueuse de l'environnement.

  Le transport combiné permet de transporter la plupart des marchandises dangereuses.

Les marchandises qui peuvent être transportées par la route peuvent généralement être acheminées par le rail. Les exigences spécifiques et techniques sont résolues en amont par les chargeurs et les expéditeurs lors du conditionnement (choix des emballages) et de la conteneurisation (respect des interdictions de chargement en commun).

  Le transport combiné de marchandises dangereuses répond à certaines règles.

  Ce document vous présente les règles essentielles à un bon acheminement. Notre spécialiste, M. MELZA Lucien, se tient à votre disposition pour vous conseiller sur les conditions d'étiquetage, de signalisation, d'accompagnement par des documents de transport complets, des UTI ( Unité de transport intermodal ) transportant des marchandises dangereuses.

D'une manière générale, le transport des marchandises dangereuses est régi par: le RID pour le transport par chemin de fer, l'ADR pour le transport routier, l'IMDG pour le transport maritime et l'ADNR pour le transport fluvial.

Dispositions légales

Le transport combiné de marchandises dangereuses est soumis à l'application du RID version 01/01/99. Cependant, certaines dispositions du règlement ADR sont également prises en considération (ex.: Mar. 10011).

Marchandises interdites

Les marchandises dangereuses acheminées par la route peuvent généralement l'être par le transport combiné. Les marchandises non admises sont:

•  Matières explosives du groupe de compatibilité A (Classe 1 Marginal 2101 Chiffre 01 Code de classification 1.1A ADR)
•  Matières auto réactives qui exigent un contrôle de température (Classe 4.1 Marginal 2401 Chiffres 41 à 50 Numéros d'identification 3231 à 3240 ADR)
•  Peroxydes organiques exigeant un contrôle de température (Classe 5.2 Marginal 2551 Chiffres 11 à 20 Numéros d'identification 3111 à 3120 ADR)
• Trioxyde de soufre pur à 99,95% transporté dans des citernes sans inhibiteur (Classe 8 Marginal 2801 Chiffre 1a ADR).

Etat technique général de l'UTI ( Unité de transport intermodal )

Les unités de chargement prévues pour l'acheminement ferroviaire en transport combiné doivent se trouver dans un bon état technique pour éviter tout risque, toute pollution de l'environnement et tout autre problème d'exploitation résultant de défauts techniques (ex.: fuites).

Une attention particulière doit être accordée à l'arrimage et au calage des colis dans l'UTI afin d'éviter tout choc longitudinal au cours du transport ferroviaire.

Conteneur - certificat

Lorsqu'un acheminement de marchandises dangereuses dans des conteneurs est suivi d'un transport maritime, un certificat de conteneur doit être joint à la lettre de voiture selon le paragraphe 12.3.7 de l'introduction générale au code IMDG. Ceci n'est pas valable pour les conteneurs citernes.

Unités de chargement vides non lavées

Les UTI citernes vides non nettoyées doivent être fermées de la même façon que si elles étaient pleines et présenter les mêmes garanties d'étanchéité. Elles doivent également être munies des mêmes inscriptions et étiquettes de danger (cf. point F de toutes les classes RID, point C de toutes les classes ADR).

  Signalisation des UTI

La signalisation des UTI utilisée en transport combiné est sensiblement équivalente à celle prévue par l'ADR (cf. Marginal 10500):

• Pour les citernes, il faut faire attention au Marginal 10500, spécialement les Paragraphes 2, 7 et 10 de l'ADR pour les indications (panneau de couleur orange – étiquettes de danger). Pour le transport de conteneurs citernes, il faut en outre indiquer sur l'unité de chargement le nom chimique ou le groupe de risque de la marchandise.

• Sur chaque côté latéral du conteneur bâché (c'est-à-dire les 4 faces verticales extérieures), l'indication de la matière dangereuse transportée doit être apposée.

Pour les semi-remorques, conteneurs et caisses mobiles, le panneau orange doit rester apposé pendant le transport ferroviaire.

Signalisation des véhicules de transport: Principes de base

Conteneur Citerne

 

 

 

Dans les pays dans lesquels une étiquette de danger doit être placée sur la semi-remorque, pas d'obligation d'en apposer une sur le wagon.

Données inscrites dans les documents de transport

Pour l'établissement des documents de transport, il est nécessaire de fournir les informations suivantes :

•  Numéro UN de la marchandise d'après le répertoire RID/ADR
•  Description de la marchandise d'après le répertoire RID/ADR
•  Classe
•  Chiffre
•  Groupe
•  Abréviation "RID/ADR" ainsi que la phrase complémentaire "Acheminement selon le Marginal 15 du RID"

Pour les descriptions n.s.a. (non spécifiées par ailleurs), la description précise chimique/technique de la marchandise transportée doit être mentionnée.

Pour l'acheminement de marchandises dans des conteneurs, des UTI citernes ou de marchandises en vrac dans des UTI, le numéro de danger doit être ajouté.

Pour des envois groupés, la mention du poids net (en relation avec l'unité correspondante) de chaque marchandise dangereuse est exigée en plus du nombre total de toutes les marchandises dangereuses contenues dans chaque unité de chargement.

Les consignes de sécurité

Les consignes de sécurité correspondant à la marchandise doivent être transmises au conducteur qui doit les transmettre, avant le transport ferroviaire, à l'agence de la société de transport combiné (original ou copie). Lors de l'enlèvement de l'unité de chargement, ces fiches seront remises au chauffeur par l'agence (cf. Marg. 10 385 ADR).

Refus d'acheminement et responsabilité

En cas de données manquantes ou incorrectes dans les documents de transport, ou en cas de mauvaise identification ou étiquetage des unités de chargement, l'envoi pourra être refusé par l'entreprise ferroviaire et devra être enlevé du chantier de transbordement aux frais du client.

Principales étiquettes de danger apposées sur les conteneurs, les caisses mobiles, les semi-remorques et les véhicules routiers

1      Substances explosives 01.jpg (21113 bytes) 1_4.jpg (17897 bytes)1_5.jpg (18094 bytes)1_6.jpg (18203 bytes)
2      Gaz 2_A.jpg (13786 bytes) 2_B.jpg (15261 bytes)

3      Liquides ou gaz inflammables

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4      Solides inflammables

4_1.jpg (19248 bytes) 4_2.jpg (15135 bytes) 4_3_A.jpg (16237 bytes) 4_3_B.jpg (16761 bytes)

5      Substances comburantes

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6      Substances toxiques 6_1.jpg (12496 bytes)  6_2.jpg (12253 bytes)
7      Matières radioactives 7A.jpg (14049 bytes) 7B.jpg (17835 bytes) 7C.jpg (18066 bytes) 7D.jpg (15912 bytes)
8      Substances corrosives 8.jpg (13006 bytes)
9      Autres marchandises dangereuses 9.jpg (11884 bytes)
Marchandises transportées à chaud Chaud.jpg (16830 bytes)

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